Koenraad Flamant

Pionnier de la nouvelle génération des juristes entrepreneurs, prônant des services proactifs à guichet unique avec de la passion pour le Privacy & IT et l'immobilier.

BXL.LEGAL

BXL est un clin d’œil aux premières années de vie du fondateur de ce nouveau cabinet, Koenraad FLAMANT. Né et élevé à Saint-Josse-ten-Noode, il est un authentique « ketje ». Mais BXL fait avant tout référence à la dynamique de Bruxelles et de la périphérie bruxelloise en tant que moteur économique du pays, mais aussi de l’Europe. L’anglais est aussi de plus en plus utilisé dans le secteur immobilier. Dans la mesure où les concepts BXL et LEGAL sont universels, nous ne traduisons pas non plus cette marque. Mais attention : ce n’est pas pour autant que nous ne vous assistons pas dans votre langue maternelle. Que du contraire !

BXL.LEGAL est principalement spécialisé dans les aspects juridiques et opérationnels de l’immobilier (REAL ESTATE).

Real Estate : promotion immobilière et gestions d’actifs et de biens immobiliers

  • Audit et coordination juridiques des audits juridiques, techniques, administratifs et autres (due diligence), en Belgique et à l’étranger
  • Bureaux, commerce de détail, centres commerciaux et secteur résidentiel
  • Préparation d’une documentation précontractuelle et contractuelle : accords d’exclusivité et de confidentialité, options, conditions, SPA
  • Soutien dans le développement des terrains bruns (« brownfields »)
  • Documents contractuels pour l’équipe de construction, les architectes, les ingénieurs, les entrepreneurs, l’équipe de gestion de projet, la délégation des entrepreneurs, la gestion immobilière, la maintenance, la sécurité…
  • Rédaction d’un ensemble de contrats de location et de vente standardisés (avec mise à jour permanente du contenu en fonction des évolutions juridiques et autres)
  • Contrats de location, de leasing et de vente sur mesure.
  • Aspects administratifs du Real Estate -– voir Droit adm.
  • Acte de base de la copropriété d’appartements, scission de copropriété et alternatives à la gestion de très grands immeubles d’appartements
  • Législation spécifique : loi Breyne, coordination de sécurité…

Droit de la construction

  • Négociation et rédaction de conventions avec les entrepreneurs, les sous-traitants, les chefs de projet, les architectes et les ingénieurs.
  • Assistance en cas d’incidents pendant le chantier
  • Responsabilité après construction : garantie décennale, vices cachés…
  • Problématiques liées à l’assurance

Loi sur la copropriété

  • Soutien de l’association des copropriétaires ou des copropriétaires individuels
  • Litiges entre les entrepreneurs, le syndic…
  • Problématique liée aux décisions à la majorité

L’investissement dans l’immobilier et/ou la promotion immobilière reste difficile sans recourir aux sociétés et soulève toujours des questions fiscales. C’est précisément pour cette raison que nous connaissons presque tous les secrets du droit des sociétés et que nous avons une connaissance approfondie du droit fiscal.

Droit général des sociétés

  • Statuts et pactes entre actionnaires
  • Intérêts des actionnaires (minoritaires)
  • Litiges entre actionnaires
  • Responsabilité des administrateurs et de la direction
  • Augmentations et diminutions de capital
  • Émission d’actions, de droits de souscription et d’obligations
  • Paiements de dividendes
  • Suivi familial et droit de succession
  • ASBL et fondations
  • Restructurations et joint-ventures

Fusions et scissions

  • Apport/transfert en général/dans le secteur de l’entreprise
  • Transformation, dissolution et liquidation
  • Joint-ventures
  • Fusions et acquisitions (M&A)

Documentation précontractuelle

  • Due diligence
  • Financement d’acquisitions
  • Appels d’offres privés, shoot-out
  • Déclarations et garanties – structures de garantie
  • Transfert d’actions
  • Capital-risque (private equity)

Capital de départ et capital de croissance

  • Buy-outs & buy-ins
  • Fonds d’investissement
  • Subventions publiques
  • Droit bancaire

Contrats de prêt et garanties

Financement de projet

Droit fiscal

Compte tenu des intérêts qui entrent souvent en jeu, nous collaborons régulièrement avec des cabinets d’avocats fiscalistes, des experts-comptables et des réviseurs hautement spécialisés dans les diverses problématiques de la fiscalité directe et indirecte.

Nous vous guidons et traduisons en pratique les conseils juridiques souvent très complexes. Vous pouvez directement les mettre en pratique dans votre entreprise.